Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://nuance-et-creation.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Monsieur Anthony Clavelloux, Entrepreneur Individuel (EI).
Adresse du siège social : 50 Allée du Parc, 42600 Écotay-l’Olme.
SIRET : 100 717 651 00019.
Immatriculation : Inscrit au Répertoire des Métiers de la Loire (CMA 42).
Numéro de TVA : FR02100717651
Responsable de la publication : Anthony Clavelloux.
Hébergeur : Hostinger – HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre – https://www.hostinger.fr.

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise Nuance & Création, spécialisée dans les travaux de plâtrerie, peinture, isolation thermique et pose de revêtements de sol à Montbrison, Écotay-l’Olme et dans l’ensemble de la plaine du Forez. Anthony Clavelloux s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Monsieur Anthony Clavelloux est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, logo et icônes. Toute reproduction, représentation, modification ou publication de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

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6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint-Étienne (42).